ousmane gueye

Mentions Légales

Édition et rédaction

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, ce site web appartient à Ousmane Gueye (propriétaire). Le site est crée, édité et rédigé par Natacha Aubry, établie en tant qu':
Autoentreprise, 22 rue d'anjou 53200 Laigné FRANCE Téléphone : 06 81 37 23 23 Mail : contact@natachaaubry.fr N° Siret : 793 309 436 00012 Code APE : 7410Z Activités spécialisées de design

Hébergement

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex Téléphone : 0970 808 911

Propriété intellectuelle

Le contenu rédactionnel et les éléments graphiques (photographies, logotypes, illustrations…) du site appartiennent exclusivement à Ousmane Gueye. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Données personnelles

Les seules informations recueillies sur le site se font dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact. La rédactrice du site Natacha Aubry, s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@natachaaubry.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 22 rue d'anjou 53200 Laigné.

Droit applicable

Soumis au droit français, le site www.ousmane-gueye.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.